Article 12 : le Conseil d'Administration
Composition : Le Cercle est dirigé par un Conseil d'Administration composé de douze membres au plus, élus par l'Assemblée Générale pour quatre ans et renouvelables par quart tous les ans. D'autre part, les membres fondateurs, s'ils le souhaitent, peuvent faire partie du Conseil d'Administration, en plus des membres élus.
Le Conseil d'Administration peut coopter parmi les adhérents, pour une durée indéterminée, des membres associés, invités à participer à ses travaux, et auxquels il peut confier des tâches particulières. Ces membres associés ont voix consultative.
Membres : Pour être candidat il faut être membre depuis au moins deux ans.
Le Conseil d’Administration vérifie la conformité des candidatures pour les présenter à l’Assemblée générale.
Les candidatures doivent être adressées au Cercle avant l'Assemblée Générale. L'appel à candidature sera fait par courrier à l'ensemble des membres, avec précision de la date de l'A.G.. Un administrateur ne peut effectuer plus de trois mandats complets consécutifs.
Le membre du Conseil effectuant un remplacement en cours de mandat, termine le mandat de celui qu'il remplace. Si le nombre d’élus est supérieur au quart renouvelable, l’affectation dans un des autres quarts sera faite par tirage au sort parmi les élus.
Réunions du C.A. : Le Conseil d'administration se réunit au moins deux fois par an sur convocation du président ou en son absence l'un des vice-présidents, ou sur demande du quart des administrateurs. En cas de vacance, le Conseil d'administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres par cooptation. Il est procédé au remplacement définitif par la prochaine Assemblée générale.
Au moins la moitié des membres du Conseil (présents ou représentés) est nécessaire pour la validité des délibérations. Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés. En cas de partage des voix, celle du Président est prépondérante.
Tout administrateur qui, sans justification, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives, sera révoqué.
Élections des responsables : Le Conseil d'Administration, dans les 30 jours suivants l’Assemblée générale, désigne au scrutin secret parmi ses membres : un Président ; un Secrétaire ; un Trésorier ; et éventuellement : un ou deux vice-présidents, un secrétaire adjoint, un trésorier adjoint. Les responsables sont rééligibles.
Rôles des responsables
Président :
- animer l’association, coordonner les activités
- représenter de plein droit l’association, suivant un mandat donné par le Conseil d’administration
- diriger l’administration de l’association
Trésorier
Le trésorier a la responsabilité de gérer le patrimoine financier de l’association.
Secrétaire
Le secrétaire gère la correspondance de l’association.
Vice-président
- Il supplée au président en cas d’absence de celui-ci.
- Il remplace le Président, en cas de décès ou d’incapacité de celui-ci, jusqu’à l’assemblée générale suivante.
Trésorier-adjoint
- Il supplée au trésorier en cas d’absence de celui-ci.
- Il remplace le trésorier, en cas de décès ou d’incapacité de celui-ci, jusqu’à l’assemblée générale suivante.
Secrétaire-adjoint
- Il supplée au secrétaire en cas d’absence de celui-ci.
- Il remplace le secrétaire, en cas de décès ou d’incapacité de celui-ci, jusqu’à l’assemblée générale suivante.
Les administrateurs issus de l’Assemblée générale se répartissent les tâches suivantes : signatures des comptes bancaires, rapports divers, procès-verbaux des élections, tenue du registre réglementaire, relations publiques internes ou externes, responsabilité des archives de l’association.
Article 13 : commission de contrôle
L'Assemblée Générale nomme pour deux ans deux Contrôleurs
des Comptes parmi les membres éligibles de l'Association et ne faisant pas partie du
Conseil d'Administration. Ils sont rééligibles. Ils sont chargés de valider
la régularité des opérations comptables, de contrôler la tenue de la
comptabilité, la concordance entre les pièces comptables et les écritures.
Les résultats de leurs travaux sont consignés dans un rapport écrit et communiqué
au Président du Conseil d'administration, puis présentés à l'Assemblée
générale. Ce rapport est annexé au procès-verbal de la délibération de l'Assemblée Générale.
Article 14 : représentation
Le Président, ou par délégation un membre titulaire du Cercle, représente celui-ci. Ce représentant ne peut prendre de décision engageant le Cercle sans accord préalable du Conseil d'Administration.
Article 15 : assemblée générale
Tous les membres du Cercle sont convoqués à l'Assemblée générale. Elle se réunit au moins une fois par an, à la demande du président, ou de trois membres Conseil d’administration ou du quart des adhérents, dans l’année qui suit la clôture de l'exercice et à partir du 2e trimestre.
La convocation est accompagnée de l'ordre du jour établi par le Conseil d'Administration sur lequel l'Assemblée générale peut délibérer, et d'un pouvoir destiné aux membres ne pouvant être présents et souhaitant être représentés. Dans tous les cas, la convocation doit être expédiée au moins 30 jours avant l'assemblée par courrier ou par courriel.
Seuls les adhérents à jour de leur cotisation à la date de la convocation pourront voter. Les autres adhérents pourront assister à l’AG.
Les votes sont acquis à la majorité simple des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés. Les pouvoirs en blanc reçus par le secrétariat sont répartis, à part égale, entre tous les administrateurs présents.
Les votes s'effectuent à main levée ou à bulletin secret. Le vote à bulletin secret est obligatoire, si demandé par trois membres présents.
Le quorum est obtenu lorsque 10% des adhérents sont présents ou représentés.
Le président ou en son absence l'un des vice-présidents, assisté du Conseil d'administration, préside la séance. Le président, le secrétaire et le trésorier présentent leurs rapports respectifs qui sont soumis à l'approbation de l'Assemblée.
Chaque membre présent à l'A.G. doit, au préalable, émarger la feuille de présence en face de son nom ainsi qu'en face du nom de chacun de ses mandants. Ne pourront être débattues à l'A.G. que les questions, ayant pour sujet la vie sociale du Cercle et soumises au Conseil d'Administration au moins deux semaines avant la date de l'assemblée. Les questions ou les vœux émis lors de l'A.G. pourront faire l'objet d'une réponse ultérieure.
Article 16 : délibérations
Les délibérations du Conseil d'Administration et celles de l’Assemblée générale sont consignées sur le registre spécial sous la responsabilité du Président. Tous les comptes rendus doivent être paraphés par le Président et le Secrétaire auxquels se joint le Trésorier toutes les fois que des articles et des questions financières sont traités.
Article 17 : Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le Conseil d'Administration.